Le sujet de la naissance de la République aux États-Unis est l’un de ceux qu’il faut maîtriser en prépa, a fortiori en prépa B/L, dans la mesure où aucun programme n’est imposé en Histoire. Pour tout savoir sur les fondements de la République aux États-Unis, lis cet article !
L’émergence des Républiques américaines
Au XVIIIe siècle, des monarchies bien établies régnaient sur l’Europe. Leurs sujets attendaient d’eux que les monarques les protègent et les guident. Mais dans les colonies britanniques d’Amérique, beaucoup de colons considéraient que George III ne remplissait plus cette mission. Ils le considéraient comme un tyran corrompu.
La philosophie politique du républicanisme
Les révolutionnaires américains étaient particulièrement inspirés par la République romaine. Alors que les Whigs radicaux soutenaient la démocratie, les Whigs conservateurs s’y opposaient. Tout d’abord, la République représentait une bonne alternative à la démocratie, caractérisée par le règne de la majorité.
Pour les Whigs conservateurs, cela était équivalent à l’anarchie. En effet, le règne de la majorité peut étouffer les droits de la minorité, en l’occurrence, ceux des plus fortunés. Au contraire, les Whigs conservateurs croyaient en un gouvernement dirigé par une classe patricienne, c’est-à-dire un nombre réduit de familles privilégiées.
La philosophie sociale du républicanisme
La République attend de ses citoyens qu’ils aient un comportement vertueux, et les plus vertueux d’entre eux sont les grands propriétaires fonciers. Du fait précisément de leurs propriétés, ils ont un grand intérêt à ce que la société se porte bien et, de ce fait, on doit croire qu’ils prendront les bonnes décisions pour la diriger.
Ce biais en faveur de l’élite est à comprendre dans le cadre de l’héritage colonial britannique : les colons ne font que soutenir ce qu’ils ont toujours connu, le mode de fonctionnement du Parlement de Westminster.
Les débats sur la démocratie
Les Constitutions des États
En 1776, suite à l’indépendance, John Adams enjoint aux colonies de rédiger leurs propres Constitutions. Inspiré par le principe de séparation des pouvoirs de Montesquieu, il écrit ses conseils, au départ destinés à la Caroline du Nord, dans Thoughts on Government. Une bonne Constitution doit être républicaine, elle doit définir trois branches de gouvernement qui se contrôlent l’une l’autre d’après le principe de checks and balances. Pour finir, l’État demeure souverain, en tant que République à part entière.
Dans la rédaction de ces Constitutions, certains États ont davantage appliqué les principes démocratiques. C’est par exemple le cas de la Pennsylvanie et du New Hampshire. À titre d’exemple, la Constitution de la Pennsylvanie ne définit pas de branche exécutive et la branche législative est monocamérale. En outre, elle donnait le droit de vote à la plupart des hommes blancs et libres.
Au contraire, le Maryland et la Caroline du Sud ont reçu une Constitution plus républicaine. Les positions créées dans les branches législatives et exécutives étaient réservées à une classe foncière fortunée. Cela revenait à exclure 90 % des hommes blancs. John Adams, qui a en grande partie rédigé la Constitution du Massachusetts, y a bien évidemment appliqué les principes républicains qu’il défendait. Une branche législative composée de deux Chambres, un gouverneur disposant de pouvoirs étendus, des juges nommés par le gouvernement. Pour voter, les électeurs devaient disposer d’une certaine quantité de ressources, et le Capitole fut installé sur la côte, loin de la région rurale à l’ouest de l’État.
The Articles of Confederation
Les révolutionnaires, à ce stade, étaient avant tout fidèles à leur État. Ils craignaient en effet l’émergence d’un gouvernement national. C’est pourquoi les Articles of Confederation, une sorte de première Constitution nationale, ne furent approuvés qu’en 1781, quand bien même ils étaient prêts dès 1777.
Cette Confédération était définie comme une « alliance d’amitié » entre les États. Elle était concrétisée par une législature monocamérale où les États envoyaient leurs représentants. Pour décider de n’importe quelle mesure, il fallait le consensus d’au moins neuf États sur treize. Pour amender ces mesures, l’unanimité était requise. Mais, dans tous les cas, aucun des actes passés par ce congrès n’était contraignant. Cela concernait en particulier les politiques étrangères et commerciales. La France et l’Espagne se mirent à refuser des accords commerciaux avec les États-Unis.
Le Congrès n’avait pas non plus le pouvoir d’imposer des taxes à l’échelle supraétatique. Or, la dette nationale continuait de s’élever, car les États avaient à peine fourni la moitié des fonds demandés pour financer la guerre. Les nationalistes (Hamilton, Madison, etc.) réclamèrent alors un gouvernement fédéral aux pouvoirs plus étendus, pour résoudre ce problème. Mais leurs propositions échouèrent. En raison de son inaction face à une dette nationale problématique, le Congrès se retrouva dans l’incapacité de rembourser ses créanciers et de payer les soldats.
Pour trouver davantage de sources de revenus, Jefferson proclama, dès 1784, The Land Ordinance. Cette loi établit les règles pour la colonisation des territoires à l’ouest et l’admission de nouveaux États à la Confédération. Les parcelles de terrain étaient vendues aux enchères et, à partir de 5 000 colons sur le territoire, on pouvait créer une nouvelle législature. Le territoire pouvait devenir un État à part entière à partir de 60 000 habitants.
Shay’s Rebellion
Mais ces mesures ne furent pas suffisantes. La monnaie fut dévaluée en raison d’une inflation galopante. La rareté de la monnaie métallique compliquait les échanges commerciaux habituels. En parallèle, les soldats démobilisés peinaient à retrouver du travail. La crise économique atteint son pic en 1786-1787.
À l’ouest du Massachusetts, les habitants adressèrent une pétition à l’État pour que l’on efface leurs dettes et pour permettre à tous les citoyens de participer à la vie politique. En 1786, après un nouveau refus, les habitants de cette région rurale, mécontents, prirent les armes. Ce fut le début de ce qu’on appelle la Shay’s rebellion. La plupart de ces rebelles étaient des vétérans de la guerre d’indépendance. Afin de tempérer la rébellion, l’État proposa sa clémence aux rebelles qui prêteraient un serment d’allégeance. Autrement, les forces de l’ordre étaient autorisées à faire usage de la force, y compris létale, sans crainte de poursuite. Si les miliciens refusaient de suivre ces ordres, ils étaient eux-mêmes exécutés. Malgré cela, la rébellion continua et atteignit son pic en janvier 1787.
Les Whigs conservateurs, horrifiés, virent dans cette rébellion une force démocratique animant la population pour faire tomber la République dans l’anarchie et le chaos. George Washington sortit de sa retraite et réclama une Convention qui permettrait d’amender les Articles of Confederation.
La Convention constitutionnelle
En 1786 déjà, Madison avait organisé dans le Maryland un rassemblement des États pour évoquer les problèmes économiques de la Confédération. Seuls cinq États avaient répondu présent. Mais la rébellion de Shay fit sentir à quel point une nouvelle Convention était nécessaire.
Les États envoyèrent leurs représentants à Philadelphie, en 1787. Au départ, l’objectif était seulement d’amender les articles de la Confédération. Très vite pourtant, la Convention devint une Constitutional Convention, puisqu’il s’agissait désormais de créer un nouveau cadre pour un gouvernement national, qui deviendrait la Constitution des États-Unis.
Comment représenter les citoyens ?
Plusieurs projets entrèrent en concurrence pour orienter la rédaction de cette Constitution. Madison proposa le Virginia Plan :
- Un gouvernement national aux pouvoirs étendus pour pouvoir annuler les lois étatiques.
- Une législature bicamérale. La population élit les membres de la Chambre basse, le nombre de représentants de chaque État est déterminé par la taille de sa population. À la Chambre haute, les législatures des États envoient des délégués, dont le nombre dépend encore de la taille de la population de l’État.
- La représentation est donc strictement proportionnelle.
- Les membres des branches exécutives et judiciaires du gouvernement sont désignés par les Chambres législatives.
Paterson propose le New Jersey Plan, qui consistait surtout en un nombre égal de votes pour tous les États, au sein d’une législature monocamérale.
Pour départager ces deux plans, Sherman proposa le Connecticut Compromise, aussi appelé Great Compromise :
- La Chambre haute de la législature, le Sénat, donne une représentation égale pour tous les États (deux sénateurs).
- La Chambre basse de la législature, la House of representatives, est quant à elle caractérisée par la représentation proportionnelle.
Le problème de l’esclavage
Un autre problème émergea pendant cette Convention constitutionnelle. Les propriétaires d’esclaves souhaitaient que ces derniers soient inclus dans la population, de sorte que le nombre de représentants à la Chambre soit augmenté et favorise les États du Sud. Plus qu’une considération humaniste, les propriétaires pensaient que l’esclavage était pour eux un fardeau qui méritait compensation.
Mais plus la population d’un État augmentait, plus les taxes imposées à cet État étaient élevées. La Convention réalisa donc le Three-fifths compromise : chaque esclave était compté comme les trois cinquièmes d’un individu libre.
Le débat autour de la ratification
Le projet de Constitution fut achevé en septembre 1787. Chaque État devait alors organiser une Convention de ratification. Neuf États sur les treize devaient approuver la Constitution pour qu’elle soit adoptée. Des débats animés opposaient les fédéralistes et les antifédéralistes. Ces derniers pensaient qu’une telle Constitution était dangereuse pour les droits des citoyens, car elle ne comportait pas de Bill of Rights et qu’elle affaiblirait les élites locales au profit d’une élite nationale.
Au total, moins de 2 000 hommes ont voté pour décider de l’adoption ou non de cette Constitution. Le oui l’a remporté de justesse, et on a pu soupçonner le rôle de la corruption dans ce résultat.
